Mentions légales
1. Identification
https://www.canard-duchene.fr/ est un site de la société CHAMPAGNE CANARD-DUCHÊNE
1, rue Edmond Canard 51500 Ludes
Tel: 03 26 61 11 60
Contact : info@canard-duchene.fr
SAS au Capital de : 22.852.916,00 €
RCS 335.680.245 REIMS
Directeur de la Publication : M. Stanislas Thiénot
Le site est hébergé par
Intrapole
4 bis rue George Sand
91540 MENNECY
https://www.intrapole.fr
Crédits photos :
Fotolia – alex9500
Unsplash – Maja Petric
Unsplash – Joshua Sortino
Lucie Sassiat
Réalisation :
Lovelace Studio
2. Condition générale d’utilisation du site
2.1. Engagements des utilisateurs
En naviguant sur le site, chaque utilisateur garantit :
– Avoir l’âge légal requis pour consommer et/ou acheter de l’alcool selon la législation en vigueur dans son lieu de résidence ;
– Utiliser le Site à des fins licites ;
– Que, le cas échéant, les données qu’il fournit sont exactes, sincères et à jour.
Il est interdit à l’utilisateur de faire toutes déclarations et/ou d’agir au nom et/ou pour le compte de la Société, de ses filiales et sociétés affiliées ainsi que de leurs actionnaires, administrateurs, dirigeants et salariés respectifs, pour quelque cause que ce soit. Les utilisateurs doivent avoir sur le Site un comportement responsable et licite. L’utilisateur doit notamment s’abstenir d’envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen tout élément contenant des virus, logiciels, ou autres éléments de nature à en limiter les fonctionnalités. CANARD-DUCHENE peut mettre fin à tout moment au droit d’accès au Site d’un utilisateur si celui-ci ne respecte pas les obligations qui lui incombent en vertu des Conditions Générales d’Utilisation et/ou de tout autre document complémentaire, sans préjudice du droit pour CANARD-DUCHENE de demander des dommages-intérêts.
2.2. Droit de propriété intellectuelle
Le contenu du Site y compris, mais sans limitation, tout logo, marque, photo, illustration, image, texte sur le Site, est protégé en vertu des droits de propriété intellectuelle, ou de toute autre disposition légale applicable en l’espèce.
La reproduction, la distribution, l’adaptation de ses logos, marques et autres contenus sur le Site est interdite sans autorisation préalable de la Société titulaire des droits, que ce soit à des fins commerciales ou non.
2.3. Liens vers d’autres sites
CANARD-DUCHENE peut proposer sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés.
CANARD-DUCHENE ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
2.4. Responsabilités
CANARD-DUCHENE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
CANARD-DUCHENE décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour toute interruption et/ou dysfonctionnement du site, ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
2.5. Attribution de juridiction – droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ainsi que la Charte données personnelles & cookies sont régies par le droit français. Tout différend non résolu de manière amiable ou transactionnelle découlant de l’utilisation du SITE sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de REIMS, à moins que C&C FRANCE ne préfère saisir toute autre juridiction compétente.